(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722707.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 juillet 2010.
LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2000 n°2166591 - Publication au BOPI 2000-03-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29
Inscription le 19 avril 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°521854 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19